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Des enfants peuvent-ils ĂȘtre adoptĂ©s deux fois ?

Qui parmi nous les filles ne connait pas de familles recomposĂ©es ? De plus en plus prĂ©sentes dans les diffĂ©rents modĂšles familiaux, une question se pose dĂ©sormais : des enfants peuvent-ils ĂȘtre adoptĂ©s deux fois ?

 

Une famille recomposée se bat en justice

C’est justement le cas d’une famille de l’Ăźle d’OlĂ©ron. Elle attend la dĂ©cision de la Cour d’appel de Poitiers, qui rĂ©pondra justement Ă  cette question le 27 juin prochain. Car l’histoire se dĂ©roule ainsi : Jean-Claude Ă©tait mariĂ© Ă  Dominique, ils ont eu deux enfants. Ils divorcent. Jean-Claude se remarie avec Martine, et Dominique se remarie avec Philippe. Avec l’accord de Jean-Claude, Philippe adopte en 2000 les enfants biologiques de sa compagne. Et, en 2010, Martine dĂ©cide de faire de mĂȘme : « J’avais eu une fille de mon cĂŽtĂ©, je voulais que tout le monde ait les mĂȘmes droits dans la perspective de la succession. On sait bien que l’argent comme source de conflit peut fĂącher les gens. Et puis, ils ont Ă©tĂ© Ă©levĂ©s ensemble tous les trois, alors pourquoi faire des diffĂ©rences. Comme cela, c’Ă©tait Ă©quitable, personne ne serait lĂ©sĂ©. Quand nous sommes allĂ©s voir un avocat, il nous avait dit que ça ne poserait pas de problĂšme, qu’en six mois ça serait rĂ©glé ! En fait, ça a pris plus de deux ans ».

 

La Cour de cassation leur ferme la porte

En novembre 2011, le tribunal d’instance de La Rochelle valide l’adoption simple par Martine des deux enfants, dĂ©sormais majeurs, de Jean-Claude. Mais, malheureusement, les choses n’Ă©tant pas toujours simples -loin de lĂ -, le procureur de la RĂ©publique de La Rochelle fait appel de ce jugement estimant que cette double adoption est contraire au Code Civil. Mais, comme le souligne Martine : « Il faut prendre en compte les Ă©volutions de la sociĂ©tĂ© ». NĂ©anmoins, ce 16 mai dernier, le procureur a confirmĂ© qu’il Ă©tait inenvisageable de valider cette double adoption. Martine confie son dĂ©sarroi : « On a redit que c’Ă©tait discriminatoire. L’article 346 du Code civil dit qu’on ne peut ĂȘtre adoptĂ© par plusieurs personnes, si ce n’est pas deux Ă©poux, donc un couple. Moi aussi, je suis en couple, j’ai mĂȘme connu les enfants avant le beau-pĂšre qui les a adoptĂ©s. Il n’a pas eu d’autres enfants, et nous non plus. Personne ne serait lĂ©sĂ© ».
Si, ce 27 juin Ă  venir, la cour d’appel de Poitiers leur est dĂ©favorable, le couple ne poursuivra pas son combat. Ils se tourneront alors vers un notaire afin de mettre en place une donation aux trois enfants. Toujours dans ce souci d’Ă©quitĂ©.
Les familles recomposĂ©es sont de nos jours trĂšs nombreuses. Il peut-ĂȘtre temps de prendre en considĂ©ration ce nouvel aspect de la sociĂ©tĂ© afin de faire Ă©voluer les choses.

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