Neufmois.fr » Mon bĂ©bĂ© » Les PrĂ©noms Tendance » Choix du prĂ©nom de bĂ©bĂ©, peut-on tout se permettre ?

Choix du prénom de bébé, peut-on tout se permettre ?

C’est pĂŽ juste !! MalgrĂ© la tĂ©nacitĂ© d’un couple vivant dans l’Oise, la Cour de Cassation a dĂ©cidĂ© qu’il n’aurait le droit d’appeler son fils Titeuf. A la naissance du petit garçon, et suite Ă  son enregistrement Ă  l’état civil en novembre 2009, le Parquet a poursuivi les parents devant le tribunal de grande instance de Pontoise et a ordonnĂ© la suppression du prĂ©nom Titeuf de son acte de naissance.

Les parents ont fait appel mais la Cour d’appel de Versailles les a dĂ©boutĂ©s invoquant que ce prĂ©nom Ă©tait « de nature Ă  attirer les moqueries tant de la part des enfants que des adultes en raison de la grande popularitĂ© du personnage de bande dessinĂ©e ». Les parents de Titeuf ont alors formĂ© un pourvoi en cassation, mais la premiĂšre chambre civile a rejetĂ© ce pourvoi en fĂ©vrier dernier. Les juges se sont basĂ©s sur la Convention Internationale des droits de l’enfant, oĂč son intĂ©rĂȘt doit ĂȘtre une «considĂ©ration primordiale».

 

Que dit réellement la loi ?

Depuis la RĂ©volution française, la loi limitait l’éventail de choix du prĂ©nom Ă  ceux du calendrier et d’une liste Ă©tablie. Des instructions ministĂ©rielles et des arrĂȘtĂ©s de la Cour de Cassation avaient marquĂ© des premiers pas vers une ouverture. Mais ce n’est que depuis 1993, avec l’article 57 du code civil, que la lĂ©gislation a Ă©tĂ© considĂ©rablement assouplie : «Tout prĂ©nom inscrit dans l’acte de naissance peut ĂȘtre choisi comme prĂ©nom usuel. Lorsque ces prĂ©noms ou l’un d’eux, seul ou associĂ© aux autres prĂ©noms ou au nom, lui paraissent contraires Ă  l’intĂ©rĂȘt de l’enfant ou au droit des tiers Ă  vouloir protĂ©ger leur patronyme, l’officier de l’état civil en avise sans dĂ©lai le procureur de la RĂ©publique. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales. Si le juge estime que le prĂ©nom n’est pas conforme Ă  l’intĂ©rĂȘt de l’enfant ou mĂ©connaĂźt le droit des tiers Ă  voir protĂ©ger leur patronyme, il en ordonne la suppression sur les registres de l’état civil.»

Cela garantit donc virtuellement l’acceptabilitĂ© de n’importe quel prĂ©nom et a considĂ©rablement Ă©largi le choix des parents. Pour preuve, les infirmiĂšres d’une clinique française se sont amusĂ©es Ă  rĂ©pertorier les prĂ©noms les plus extravagants donnĂ©s par les parents de leur service en 2011. Pour les filles : TĂ©rĂ©bentine, NicodĂšme, Mardoche, Feeling, O-D-I-L, Akassia, BrĂ©sil, ChlĂ©ophĂ©e
 Pour les garçons : Emeraude, Superman, Papa, Amour, Charlot, Playboy, Don BĂ©ni, Expert


A suivre donc pour savoir si les heureux parents des bĂ©bĂ©s sus nommĂ©s subiront le mĂȘme sort que les parents du petit Titeuf  !

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