Pas question pour les futures mamans de rester au bureau jusqu’aux contractions qui annoncent l’accouchement : toute femme enceinte peut bénéficier d’un congé maternité en France. Mais comment en profiter ? Quelles sont les démarches pour le mettre en place ? On vous explique tout.
Le congé maternité, c’est quoi ?
Le congé maternité est une suspension de contrat de travail à laquelle vous avez droit lors d’une grossesse ou d’une adoption, il est obligatoire de le prendre et il permet aux femmes enceintes de stopper leur activité professionnelle tout en étant rémunérée. Il se compose d’une période prénatale et d’une autre postnatale. Le congé maternité est situé autour de la date présumée de votre accouchement et sa durée varie en fonction de votre situation familiale et du nombre d’enfants que vous attendez ou que vous avez déjà à charge.
Qui y a le droit ?
Pour toucher les indemnités journalières durant le congé maternité, les futures mamans et salariées doivent justifier de 10 mois d’immatriculation, en tant que assurées sociales, à la date présumée d’accouchement. Il faut aussi avoir travaillé au moins 150 heures au cours des 3 mois ou 90 jours précédant la date du début de la grossesse ou du début du repos prénatal. Mais il existe une alternative, vous devez avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 1015 fois le montant du SMIC horaire au cours des 6 mois précédant la date du début de la grossesse ou du début du congé prénatal. En cas d’activité à caractère discontinu ou de travail saisonnier, vous devez comptabiliser au moins 600 heures de travail ou bien avoir cotisé un salaire au moins égal à 2030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 365 jours précédant le début de la grossesse ou du congé prénatal.
Même si je suis travailleuse indépendante j’y ai le droit ?
Si vous êtes travailleuse indépendante, vous bénéficiez d’un minimum de 56 jours de congés ou 8 semaines : 2 avant l’accouchement et 6 après. La durée maximale du congé est fixée à 16 semaines, ce qui équivaut à 112 jours. Cela est vrai pour une naissance simple. Encore une fois, la durée varie selon la situation familiale et le nombre d’enfants attendus ou à charge.
Et si je suis auto-entrepreneur ?
Si vous avez une auto-entreprise et que c’est votre activité principale alors pour bénéficier d’allocations liées à votre maternité vous devez remplir deux critères. Dans un premier temps, il vous est nécessaire d’être à jour au niveau de vos cotisations obligatoires d’assurance maladie et maternité. Ensuite, vous devez également justifier de dix mois d’affiliation au titre d’une activité non salariée (ou autre activité ou chômage, sans interruption) à la date présumée de l’accouchement ou de l’adoption.
Au chômage, je peux avoir un congé maternité ?
En étant au chômage vous avez droit au congé maternité ainsi qu’aux indemnités journalières si vous avez perçu au moins une allocation chômage de la part de Pôle emploi au cours des 12 mois précédents ou si vous avez arrêté de travailler depuis moins de 12 mois. Si ce n’est pas le cas, vos indemnités journalières seront calculées sur les quatre derniers bulletins de salaire avant votre dernière rupture de contrat.
Pour toucher vos indemnités vous devez adresser à votre Caisse d’Assurance Maladie certains documents. Si vous êtes indemnisée par Pôle emploi depuis moins de 12 mois vous devez fournir votre avis d’admission à l’allocation chômage ainsi que la dernière attestation de versement de cette dernière et si vous avez arrêté de travailler depuis moins de 12 mois il faudra adresser votre certificat de travail et les bulletins de salaire des quatre mois antérieurs à la date d’interruption de travail.
Combien de temps dure ce congé ?
La durée et la période du congé maternité varient en fonction du nombre d’enfants que l’on attend et que l’on a déjà. Elles sont fixées comme suit :
- Si vous accouchez prématurément, les jours dont vous n’avez pas bénéficié avant s’ajoutent à votre congé post-natal.
- Et si vous accouchez après la date présumée, le congé prénatal est prolongé jusqu’à la date de l’accouchement et la durée du congé postnatal reste identique.
C’est mon premier enfant, quelles démarches faire pour le demander ?
Si vous êtes enceinte il vous est nécessaire d’anticiper votre congé maternité. Afin de conditionner vos droits aux indemnités journalières et préparer ce congé au mieux vous devez déclarer votre grossesse à votre employeur et accomplir certaines formalités.
Dans un premier temps, vous devez remplir une déclaration de grossesse à votre organisme d’Assurance Maladie et votre Caisse d’Allocation Familiale avant la fin de la 14ème semaine de grossesse. Cela se fait en leur partageant votre Premier examen médical prénatal remis par votre sage-femme ou médecin traitant.
Ensuite, étant donné que le congé maternité entraîne forcément une suspension de votre contrat de travail, votre employeur doit en être informé. Vous pouvez procéder par lettre recommandée avec accusé de réception ou la remettre contre récépissé. Cette lettre précise le motif de votre absence et la date de fin de votre congé maternité. Votre employeur doit recevoir le courrier avant le premier jour de votre congé.
Dès que ce dernier a débuté, votre employeur a l’obligation d’établir une attestation de salaire, qui servira de base à l’Assurance Maladie pour le calcul des indemnités journalières.
Comment calculer mes dates de congé ?
Afin de calculer vos dates de congé maternité il est nécessaire de vous informer de la durée à laquelle vous avez le droit selon votre situation. Une fois que cela est fait, vous pouvez vous rapporter au tableau présenté juste au dessus. Sachez qu’il vous est possible d’avancer ou reculer vos dates de congé maternité si vous attendez un troisième enfant ou s’il s’agit d’une naissance multiple.
Ce droit me donne-t-il accès à des aides financières ?
Lorsque vous êtes en congé maternité vous pouvez, sous certaines conditions, avoir droit au versement d’indemnités journalières par la Sécurité Sociale. Elles sont considérées comme un revenu pour la future maman. Vous pouvez par ailleurs, si vous remplissez les conditions, les cumuler avec le RSA qui est versé par la CAF.
Comment calculer mes indemnités journalières de congé maternité ?
Lorsque vous êtes en congé maternité, l’indemnité journalière est calculée en fonction de votre salaire journalier de base. Afin de calculer celui-ci, il faut prendre en compte les trois derniers bulletins de salaire avant l’interruption de travail (si vous êtes travailleuse saisonnière ce sont les 12 derniers bulletins de salaire qu’il faut prendre en compte). Si vous étiez en arrêt maladie avant votre congé maternité alors la Sécurité Sociale prendra comme base les 3 derniers mois durant lesquels vous avez réellement travaillé. À ce salaire de base est retiré un taux forfaitaire de 21%. Ce taux correspond aux cotisations et aux contributions salariales.
Afin de vous donner une idée du montant de vos indemnités journalières en congé maternité, en 2020 elles peuvent varier entre 9,53€ et 89,03€. Le montant varie selon chacun mais sachez qu’il est possible de faire une simulation prévisionnelle en ligne sur le site de l’Assurance Maladie.
Dans quels cas je peux commencer mon congé maternité plus tôt ?
Il est possible de débuter son congé maternité plus tôt. En effet, si vous êtes enceinte et que vous avez une certaine appréhension à continuer à travailler n’hésitez pas à effectuer une visite médicale pour obtenir un congé maternité qui pourrait commencer plus tôt. Parlez-en à votre médecin, il pourra vous délivrer un certificat médical indiquant qu’il ne vous est pas possible de travailler s’il y voit un risque.
Si vous n’êtes pas en état d’exercer vos fonctions vous pouvez également en parler avec votre employeur. Il peut se montrer compréhensif et vous accorder un arrêt de travail à date avancée. Enfin, si votre bébé arrive en avance, il faut demander un arrêt de travail aussitôt. Il faudra que vous envoyez une lettre à votre employeur dans les deux semaines qui suivent votre arrêt de travail accompagnée d’un billet du médecin.
Ai-je le droit d’aménager mon congé maternité ?
Oui, il vous est possible d’aménager votre congé maternité. Vous pouvez soit reporter le début du prénatal sur la partie postnatale du congé, soit anticiper le congé maternité prénatal si vous attendez votre troisième enfant. En effet, vous pouvez choisir de reporter une partie de votre congé maternité prénatal après la naissance de votre enfant mais dans la limite de 3 semaines et sur avis favorable de votre médecin. Pour se faire, vous devez envoyer à votre organisme d’Assurance Maladie une demande écrite de votre volonté de report de congé maternité prénatal ainsi qu’un certificat médical attestant que votre état de santé le permet.
Quant à l’anticipation de votre congé maternité, il se fait dans la limite de deux semaines. Le congé prénatal sera de 10 semaines et le postnatal de 16 semaines. Dans le cas d’une grossesse multiple (jumeaux, triplés..) vous pouvez choisir d’allonger votre congé prénatal de 4 semaines. Sa durée sera donc de 16 semaines et le congé postnatal de 18 semaines. Si vous donnez naissance à votre enfant après terme alors le congé maternité prénatal est prolongé jusqu’à la date de l’accouchement mais la durée postnatale reste la même.
Est-ce envisageable de reporter une partie de mon congé prénatal sur la période postnatale ?
Oui vous pouvez reporter une partie de votre congé maternité prénatal sur celui postnatal si vous le souhaitez. Une durée maximale de trois semaines peut être reportée et vous devez vous adresser à votre caisse d’Assurance Maladie. Contactez-la au plus tard la veille de la date prévue de votre congé, par lettre, accompagnée d’un certificat médical attestant d’aucune contre-indication à la poursuite de votre activité. Vous pouvez choisir de décaler votre départ en congé de trois semaines directement ou de le reporter d’une durée fixée par votre médecin, renouvelable (mais toujours dans la limite des trois semaines).
Je peux me faire licencier pendant mon congé maternité ?
Pendant le congé maternité, la future ou jeune maman ne peut pas être licenciée, elle profite d’une protection absolue. Attention, si votre employeur n’est pas au courant de votre grossesse au moment où il vous licencie il peut continuer la procédure. Vous devrez, pour bénéficier de la protection, lui faire parvenir un certificat médical justifiant de votre état et préciser la date prévue de l’accouchement. Cependant, avant et après le congé maternité, un licenciement est autorisé s’il y a faute grave ou impossibilité à maintenir le contrat pour un motif autre que celui de la grossesse et de l’accouchement. S’il n’y a pas de mention de faute grave ou d’impossibilité de maintenir le contrat dans la lettre de licenciement alors ce dernier est annulé.
Et demander une augmentation pendant mon congé maternité, a-t-on la possibilité d’en faire la demande ?
Si pendant la durée de votre congé des augmentations de salaire ont eu lieu alors vous devez en bénéficier à votre retour. Votre employeur est dans le devoir de vous octroyer la somme qui vous est due, votre rémunération doit être majorée des augmentations générales et aussi de la moyenne des augmentations individuelles perçues par vos collègues de catégorie professionnelle identique à la vôtre pendant votre congé maternité.
Je vais retrouver mon poste après mon congé maternité ?
Après votre congé maternité, vous reprenez votre poste précédent ou un emploi similaire avec une rémunération au minimum équivalente. La seule condition est de passer une visite de reprise du travail qui doit être à l’initiative de votre employeur et qui doit avoir lieu au plus tard dans les 8 jours suivant votre reprise. Cette visite sert premièrement à vérifier que votre poste est compatible avec votre état de santé puis à examiner les propositions et adaptations de votre employeur à la suite de possibles préconisations du médecin du travail. Elle sert également à indiquer ces éventuels aménagement de poste et enfin à émettre un avis d’inaptitude si nécessaire. Cette visite est obligatoire et a lieu pendant vos heures de travail dont l’absence est rémunérée. Si ce n’est pas possible de la programmer pendant ces heures alors le temps passé à cet effet sera rémunéré comme du temps de travail.
Je peux me faire licencier à mon retour de congé maternité ?
En effet, il est possible de vous faire licencier à l’issu de votre congé maternité si vous avez commis une faute grave ou si il y a une impossibilité à maintenir votre contrat de travail mais pour un motif différent que celui de la grossesse et de l’accouchement. S’il n’y a pas de mention de ces motifs dans la lettre de licenciement alors il ne peut avoir lieu.
Je peux démissionner pendant mon congé maternité ?
Pendant votre grossesse et si cette dernière est médicalement constatée vous avez la possibilité de démissionner sans en informer votre employeur et sans lui donner de préavis. Vous n’aurez à lui verser aucune indemnité de rupture du contrat de travail mais pour éviter tout litige on vous conseille de l’informer par lettre avec accusé de réception. Vous avez le droit à une indemnité compensatrice de congés payés si vous n’avez pas pu prendre l’ensemble de vos congés avant la rupture de votre contrat.
Si vous démissionnez après votre accouchement et pour un autre poste dans une entreprise différente alors, vous devez donner un préavis dans les conditions habituelles de toute démission. Encore une fois, vous avez le droit à une indemnité compensatrice de congés payés si vous n’avez pas pu prendre la totalité des congés acquis avant la rupture de votre contrat.
Dans le cas où vous démissionnez après l’accouchement et pour vous occuper de votre enfant, vous n’êtes pas tenue de donner de préavis et vous n’avez pas à verser d’indemnité de rupture de contrat de travail à votre employeur car le préavis n’a pas été effectué. Cependant, la rupture de votre contrat doit être faite soit à l’issu du congé de maternité, soit dans les deux mois suivant la naissance de votre enfant et vous devez informer votre employeur de votre volonté de démissionner. Informez-le par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre remise contre récépissé au minimum 15 jours avant la fin de votre congé. Si vous êtes dans cette situation et que par les mêmes moyens vous demandez à votre employeur une priorité de réembauche dans l’année suivant la rupture de contrat alors, pendant 1 an vous aurez une priorité de réembauche pour des emplois correspondants à vos qualifications. Si vous êtes en effet réemployée, vous bénéficiez de tous les avantages acquis avant votre départ. Enfin, vous avez le droit à une indemnité compensatrice de congés payés si vous n’avez pas pu prendre tous les congés que vous avez acquis avant la rupture de votre contrat.
Est-ce que je peux percevoir une aide de ma mutuelle pendant mon congé ?
Il faut savoir que si vous êtes en congé maternité, vous bénéficiez d’une mutuelle d’entreprise que vous pouvez conserver pendant la durée de votre congé sous certaines conditions si vous êtes salariée. Si votre congé maternité induit une indemnisation alors la mutuelle d’entreprise est maintenue et votre employeur continue de vous la verser. Quant à vous, vous continuez de payer votre cotisation.
Dans le cas où vous ne bénéficiez pas d’indemnisation, vous devez vous informer et regarder si votre couverture santé prévoit le maintien des garanties. Si c’est le cas, l’assurance intégrera dans sa tarification le maintien de la couverture sans cotisation de votre part. Si ce n’est pas le cas, entretenez vous avec votre employeur afin de savoir si l’organisme assureur propose une adhésion facultative afin que vous puissiez garder votre couverture sans cotiser.
Si aucune disposition n’est prévue, vous devrez souscrire temporairement une complémentaire santé individuelle.
Bébé est né prématuré, aurai-je un congé postnatal plus long ?
Si vous accouchez prématurément, c’est-à-dire, moins de six semaines avant la date prévue, pas de panique. La durée de votre congé maternité n’est pas réduite et la part du congé prénatal dont vous n’avez pas pu bénéficier est automatiquement reportée sur votre congé postnatal.
Bébé a besoin de soins, est-ce possible de prolonger le congé ?
Que vous soyez salariée ou au chômage, si votre bébé doit être hospitalisé alors vous pouvez demander une prolongation de votre congé maternité. Après sa naissance, c’est à partir du huitième jour d’hospitalisation de votre nourrisson que vous bénéficiez d’un jour supplémentaire par jour d’hospitalisation pour votre congé maternité. Ce dernier peut s’étendre jusqu’à 24 semaines. Il vous suffit de remettre à votre employeur une attestation de l’hôpital indiquant la durée d’hospitalisation de votre bébé.
Et si j’allaite bébé mon congé maternité sera-t-il plus long ?
En règle générale, votre congé maternité ne sera pas plus long si vous allaitez. Cependant, il se peut que la convention collective de votre entreprise prévoit ce type de disposition. Il faut vous renseigner auprès de votre employeur afin d’en savoir davantage sur le sujet.
Est-ce que le congé maternité est imposable ?
Oui, le congé maternité est imposable et les indemnités journalières touchées lors de l’arrêt de travail doivent figurer sur votre déclaration d’impôts.
Au chômage est-ce que je continue à toucher mes allocations si je suis enceinte et en congé maternité ?
Si vous êtes au chômage et enceinte vous bénéficiez des mêmes droits que les salariés. Il faut simplement savoir que l’allocation chômage vous sera versée tous les mois jusqu’à votre départ en congé maternité. En effet, une fois le congé pris vous ne figurerez plus sur la liste des demandeurs d’emploi et c’est la Caisse Primaire d’Assurance Maladie qui vous versera des indemnités journalières. Cependant, il faut savoir que ces dernières sont plus avantageuses que l’allocation chômage.
Pendant mon congé maternité est-ce que je continue de toucher et d’accumuler des congés payés ?
Pendant que vous êtes en congé maternité vous continuez d’accumuler des congés payés. En effet, les jours de congé maternité sont assimilés à du travail effectif. Cependant, les périodes d’absence sont exclues étant donné que ce sont des périodes au cours desquelles le contrat de travail est suspendu.
Que se passe-t-il à la fin du congé maternité ?
Lorsque votre congé maternité arrive à sa fin vous avez la possibilité de le prolonger pour une période de 3 ans. On parle alors de congé parental d’éducation. Si vous souhaitez retourner travailler, vous serez réintégrée à votre poste précédent ou à un poste similaire à rémunération équivalente. Sachez que votre employeur est dans l’obligation de vous proposer votre emploi précédemment occupé en priorité. S’il ne le fait pas, il s’expose à vous verser des dommages et intérêts pour l’exécution déloyale de votre contrat de travail. À votre retour de congé maternité, vous devez également effectuer un entretien professionnel afin de faire le point avec votre employeur sur votre poste et votre état de santé. Il faut savoir que pendant les 10 semaines suivant la fin de votre congé maternité vous bénéficiez d’une protection contre le licenciement. Vous pouvez être licenciée uniquement si vous commettez une faute grave ou si vous présentez une incapacité à maintenir votre contrat de travail pour un motif autre que celui de la grossesse ou de l’accouchement. Enfin, concernant votre rémunération, elle est majorée des augmentations générales et individuelles apparues lors de votre congé maternité par les autres salariés de la même catégorie professionnelle que vous. Sinon, elle sera majorée de la moyenne des augmentations individuelles de votre entreprise.
Sources:
