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La reconnaissance de l’enfant : avec ou sans le pùre ?

Qu’on choisisse de vivre sa grossesse toute seule ou qu’on le subisse, notre enfant a deux parents aux yeux de la loi. A la naissance vient l’épineuse question du nom de famille. Quel nom lui donner, celui du pĂšre, notre nom, les deux ? La loi a connu bien des reformes, ces derniĂšres annĂ©es, qui s’adaptent au cas par cas.

Une maman solo se doit d’ĂȘtre informĂ©e sur ses droits et ceux de son enfant. Les casse-tĂȘte juridiques sont monnaie courante quand on se retrouve seule, mais avec un peu de patience et de persĂ©vĂ©rance, on en vient Ă  bout. Si le pĂšre de l’enfant et nous avons dĂ©cidĂ© de nous sĂ©parer avant ou Ă  la naissance de notre enfant, il s’agit de trouver un accord Ă  l’amiable. Selon la loi, un enfant peut porter le nom de famille de sa mĂšre, de son pĂšre ou des deux (pĂšre-mĂšre ou mĂšre-pĂšre). Le pĂšre peut faire reconnaĂźtre sa paternitĂ© avant la naissance une fois qu’on ait une preuve qu’il y a grossesse, donc bĂ©bĂ© Ă  venir.

Une famille sur cinq en France est monoparentale et dans la majoritĂ© des cas, ce sont les femmes qui sont le chef de famille. Pour certaines, le papa a disparu avant la naissance ou peu aprĂšs, sans avoir reconnu l’enfant. Dans ce cas, on a le choix : entamer les dĂ©marches pour que notre enfant soit reconnu par son pĂšre toute suite aprĂšs la naissance (l’affaire passera par le juge) ou donner notre nom de famille Ă  notre petit. Dans les deux cas, le nom de famille peut ĂȘtre changĂ© par la suite.

Quand le juge aux affaires familiales se chargera de retrouver le pĂšre et que ce dernier acceptera de donner son nom, il acceptera par la mĂȘme occasion d’assumer ses responsabilitĂ©s de parent. En l’absence d’un accord Ă  l’amiable entre les deux parents sur le nom de famille et la pension alimentaire, c’est le juge qui tranche.


Si le pĂšre refait surface aprĂšs plusieurs annĂ©es et qu’il dĂ©cide de reconnaĂźtre l’enfant, celui-ci pourra changer de nom. Dans les rares cas oĂč la mĂšre s’oppose Ă  cette procĂ©dure, le juge change l’acte de naissance avant, puis dĂ©cide par rapport au litige confrontant les parents. Car un enfant a le droit d’ĂȘtre reconnu par ses deux parents. Depuis le 1er juillet 2006, si le pĂšre reconnaĂźt son enfant, son nom de famille pourra ĂȘtre portĂ© intĂ©gralement ou ĂȘtre accolĂ© Ă  celui de la mĂšre. Quand le couple a eu plusieurs enfants, la mĂȘme formule sera adoptĂ©e pour tous les enfants. Si l’aĂźnĂ© des enfants ou l’enfant en question a plus de 13 ans, ses parents devront lui demander son accord avant de changer le nom.

La loi a Ă©tĂ© modifiĂ©e pour s’adapter aux situations de tout un chacun, mais il arrive aussi qu’on se retrouve dans un imbroglio pas possible. Le juge aux affaires familiales n’est pas lĂ  uniquement pour rendre des jugements mais aussi pour informer, conseiller et concilier. Il en va de mĂȘme pour les avocats. Quelle que soit la situation, l’important c’est de faire ce qu’il y a de mieux pour notre enfant.


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