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Des enfants peuvent-ils être adoptés deux fois ?

Qui parmi nous les filles ne connait pas de familles recomposées ? De plus en plus présentes dans les différents modèles familiaux, une question se pose désormais : des enfants peuvent-ils être adoptés deux fois ?

 

Une famille recomposée se bat en justice

C’est justement le cas d’une famille de l’Ă®le d’OlĂ©ron. Elle attend la dĂ©cision de la Cour d’appel de Poitiers, qui rĂ©pondra justement Ă  cette question le 27 juin prochain. Car l’histoire se dĂ©roule ainsi : Jean-Claude Ă©tait mariĂ© Ă  Dominique, ils ont eu deux enfants. Ils divorcent. Jean-Claude se remarie avec Martine, et Dominique se remarie avec Philippe. Avec l’accord de Jean-Claude, Philippe adopte en 2000 les enfants biologiques de sa compagne. Et, en 2010, Martine dĂ©cide de faire de mĂŞme : « J’avais eu une fille de mon cĂ´tĂ©, je voulais que tout le monde ait les mĂŞmes droits dans la perspective de la succession. On sait bien que l’argent comme source de conflit peut fâcher les gens. Et puis, ils ont Ă©tĂ© Ă©levĂ©s ensemble tous les trois, alors pourquoi faire des diffĂ©rences. Comme cela, c’Ă©tait Ă©quitable, personne ne serait lĂ©sĂ©. Quand nous sommes allĂ©s voir un avocat, il nous avait dit que ça ne poserait pas de problème, qu’en six mois ça serait rĂ©glé ! En fait, ça a pris plus de deux ans ».

 

La Cour de cassation leur ferme la porte

En novembre 2011, le tribunal d’instance de La Rochelle valide l’adoption simple par Martine des deux enfants, dĂ©sormais majeurs, de Jean-Claude. Mais, malheureusement, les choses n’Ă©tant pas toujours simples -loin de lĂ -, le procureur de la RĂ©publique de La Rochelle fait appel de ce jugement estimant que cette double adoption est contraire au Code Civil. Mais, comme le souligne Martine : « Il faut prendre en compte les Ă©volutions de la sociĂ©tĂ© ». NĂ©anmoins, ce 16 mai dernier, le procureur a confirmĂ© qu’il Ă©tait inenvisageable de valider cette double adoption. Martine confie son dĂ©sarroi : « On a redit que c’Ă©tait discriminatoire. L’article 346 du Code civil dit qu’on ne peut ĂŞtre adoptĂ© par plusieurs personnes, si ce n’est pas deux Ă©poux, donc un couple. Moi aussi, je suis en couple, j’ai mĂŞme connu les enfants avant le beau-père qui les a adoptĂ©s. Il n’a pas eu d’autres enfants, et nous non plus. Personne ne serait lĂ©sĂ© ».
Si, ce 27 juin Ă  venir, la cour d’appel de Poitiers leur est dĂ©favorable, le couple ne poursuivra pas son combat. Ils se tourneront alors vers un notaire afin de mettre en place une donation aux trois enfants. Toujours dans ce souci d’Ă©quitĂ©.
Les familles recomposées sont de nos jours très nombreuses. Il peut-être temps de prendre en considération ce nouvel aspect de la société afin de faire évoluer les choses.

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